Zoo/Cirque : Christophe Priou
penche contre les animaux utilisés pour divertir
5.8/20
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*les animaux
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Prises de position de Christophe Priou classées par thème :
Prises de position concernant le zoo et le cirque (1 référencée)
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ont agi contre les animaux
sur le thème :
Zoo / Cirque
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le 14 décembre 2017 -
Amendement
→ Nationale
Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d'être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit à 5,5%. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7%, puis à 10% au 1er janvier 2014
(extrait de l'Exposé sommaire)
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