Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Pour aller plus loin

 

Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

358 personnalités

Laurence Abeille

Photo de Laurence Abeille

EELV

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Hélène Thouy

Photo de Hélène Thouy

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

Pascal Durand

Photo de Pascal Durand

SE

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Isabelle Dudouet-Bercegeay

Photo de Isabelle Dudouet-Bercegeay

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Héléna Besnard

Photo de Héléna Besnard

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Nathalie Dehan

Photo de Nathalie Dehan

SE

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (93)

Bastien Lachaud

Photo de Bastien Lachaud

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

Michèle Rivasi

Photo de Michèle Rivasi

EELV

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (09)

Michel Larive

Photo de Michel Larive

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (59)

Adrien Quatennens

Photo de Adrien Quatennens

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (93)

Clémentine Autain

Photo de Clémentine Autain

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (09)

Bénédicte Taurine

Photo de Bénédicte Taurine

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (93)

Alexis Corbière

Photo de Alexis Corbière

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (34)

Muriel Ressiguier

Photo de Muriel Ressiguier

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (93)

Sabine Rubin

Photo de Sabine Rubin

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (93)

Éric Coquerel

Photo de Éric Coquerel

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (80)

François Ruffin

Photo de François Ruffin

DVG

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (33)

Loïc Prud'homme

Photo de Loïc Prud'homme

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (59)

Ugo Bernalicis

Photo de Ugo Bernalicis

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (75)

Danièle Obono

Photo de Danièle Obono

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (54)

Caroline Fiat

Photo de Caroline Fiat

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (94)

Mathilde Panot

Photo de Mathilde Panot

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (974)

Jean-Hugues Ratenon

Photo de Jean-Hugues Ratenon

RÉ974

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

José Bové

Photo de José Bové

EELV

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Contre les animaux

383 personnalités

Député (50)

Philippe Gosselin

Photo de Philippe Gosselin

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (48)

Pierre Morel-À-L'Huissier

Photo de Pierre Morel-À-L'Huissier

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (61)

Véronique Louwagie

Photo de Véronique Louwagie

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (39)

Jean-Marie Sermier

Photo de Jean-Marie Sermier

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (67)

Patrick Hetzel

Photo de Patrick Hetzel

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (10)

Gérard Menuel

Photo de Gérard Menuel

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (01)

Damien Abad

Photo de Damien Abad

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (15)

Vincent Descoeur

Photo de Vincent Descoeur

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (08)

Pierre Cordier

Photo de Pierre Cordier

DVD

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (89)

André Villiers

Photo de André Villiers

UDI

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (54)

Thibault Bazin

Photo de Thibault Bazin

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (13)

Valérie Boyer

Photo de Valérie Boyer

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (39)

Marie-Christine Dalloz

Photo de Marie-Christine Dalloz

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (76)

Agnès Firmin Le Bodo

Photo de Agnès Firmin Le Bodo

Agir

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (77)

Valérie Lacroute

Photo de Valérie Lacroute

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (07)

Fabrice Brun

Photo de Fabrice Brun

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (72)
Eurodéputé

Marc Joulaud

Photo de Marc Joulaud

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

Jérôme Lavrilleux

Photo de Jérôme Lavrilleux

DVD

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

Anne Sander

Photo de Anne Sander

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Eurodéputé

Michèle Alliot-Marie

Photo de Michèle Alliot-Marie

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (28)

Philippe Vigier

Photo de Philippe Vigier

UDI

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (26)

Emmanuelle Anthoine

Photo de Emmanuelle Anthoine

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (06)

Laurence Trastour-Isnart

Photo de Laurence Trastour-Isnart

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Député (72)

Jean-Carles Grelier

Photo de Jean-Carles Grelier

LR

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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

587 prises de position

ont penché pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 13 novembre 2012 - Loi → Prise de position marquante

Proposition de loi N° 353 visant à faire entrer le caractère sensible des animaux dans le Code civil

Positif mais pas assez ambitieux

Cette proposition de loi est une avancée contre la chosification des animaux.
Ci-dessous, vous trouverez une analyse de Caroline Lanty (avocate et ancienne présidente de la SPA) qui nuance tout de même les effets positifs sur les animaux de cette proposition de loi (similaire à la proposition de loi N°4495 du 3 avril 2012).

a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 16 octobre 2012 - Question parlementaire

Philippe Kemel pour un changement de statut des animaux dans le code civil

Dans une question parlementaire, Philippe Kemel, député du Pas de Calais demande au gouvernement de modifier le statut de l'animal dans le code civil en lui conférant un statut d'être vivant sensible.

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a agi pour les animaux

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2012 - Communication officielle → Prise de position marquante

Jacques Boutault défend la création d'un statut juridique pour les animaux sauvages

Extrait de la motion Animaux et société, portée par Jacques Boutault, adoptée par le Conseil Fédéral d'EELV des 22 et 23 septembre 2012 :

L’absence de considération pour les animaux sauvages trouve en partie son origine dans le vide juridique qui entoure leur statut. Ne relevant pas du Code rural, l’animal sauvage n’est pas juridiquement considéré comme un être sensible et les actes de cruauté à son égard ne sont donc pas punissables.
Un statut de l’animal sauvage doit donc être défini dans le Code civil et des mesures de protection doivent être intégrées au Code de l’environnement. Tous les animaux, sauvages ou domestiques, doivent bénéficier d’un statut juridique et de droits.

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sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2012 - Programme

EELV s'engage à porter une loi sur les droits et la protection des animaux

Le Conseil Fédéral d'EELV des 22 et 23 septembre 2012, lors du vote de la motion Animaux et société, a adopté le point suivant :

EELV s’engage, dans la mesure des responsabilités politiques et institutionnelles de ses
membres :
[...]
• Au plan national, à ce que soit porté à l’agenda parlementaire une loi sur les droits et la protection des animaux, conformément au Projet 2012 ;

Agir !

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2012 - Programme

EELV souhaite une instance gouvernementale en charge de la condition animale

Le Conseil Fédéral d'EELV des 22 et 23 septembre 2012, lors du vote de la motion Animaux et société, a adopté le point suivant :

EELV s’engage, dans la mesure des responsabilités politiques et institutionnelles de ses
membres :
[...]
• Afin de mettre en œuvre cette politique volontariste, EELV demande la création d’une instance gouvernementale chargée de la condition animale, indépendante des lobbies.

Agir !

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a agi pour les animaux

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2012 - Programme

EELV veut un statut juridique pour les animaux sauvages

Le Conseil Fédéral d'EELV des 22 et 23 septembre 2012, lors du vote de la motion Animaux et société, a adopté le point suivant :

Des mesures législatives attribuant un statut aux animaux sauvages dans le Code civil et des mesures de protection dans le Code l’environnement ;

Agir !

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 22 septembre 2012 - Programme → Prise de position marquante

Le conseil fédéral d'EELV adopte la motion «Animaux et société !»

Animaux et société !

Nous vivons dans un monde paradoxal. La philosophie rationaliste puis les mécanismes économiques productivistes, qui ont conduit à « chosifier » le vivant, arrivent au bout de leur logique. Et, alors que notre société croit réaliser le vieux rêve de l’humanité, se rendre « maître et possesseur de la nature », une prise de conscience s’opère. Ainsi, en même temps que la société consumériste asservit la nature et réduit l’animal au statut d’objet ou d’aliment, nous comprenons aussi que tous les animaux sauvages ou domestiques sont des êtres sensibles, capables de ressentir des émotions et de la souffrance.

Agir !

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 20 septembre 2012 - Question parlementaire

Roland Povinelli souhaite donner aux animaux le statut d'être vivant et sensible

Pour avoir déposé une proposition de loi complète, au Sénat, visant à reconnaître à l'animal le caractère d'être vivant et sensible dans le code civil - n° 575 (2010-2011) - il souhaite connaître la position actuelle du Gouvernement sur cette question.
extrait de la question parlementaire

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 mai 2012 - Source associative

Le MHAN pour la réforme du statut des animaux

Réponse du MHAN, présidé par Jacques Leboucher, au questionnaire de L214 :

Êtes-vous favorable à la modification du statut des animaux dans le Code civil afin qu’ils y soient considérés comme des êtres sensibles, ayant à ce titre des droits à être protégés ?

"Oui.
Et nous allons même plus loin en demandant la création d'un Secrétariat d'Etat voire d'un Ministtère à la condition animale.

a agi pour les animaux

sur les thèmes :

Chasse

Corrida

Droit animal

Expérimentation

le 15 mai 2012 - Communication officielle

Campagne législative du Trèfle et du MHAN: Albert Lapeyre dénonce la corrida, la vivisection, la chasse à courre... et propose la création d'un ministère de la condition animale

L'écologie, c'est la défense de tous les êtres vivants, et les humains ont le devoir de les protéger. Malheureusement des pratiques scandaleuses comme la vivisection, la corrida, la chasse à courre sévissent encore dans notre pays. Non, l'animal n'est pas un objet. Nous proposons la création d'un ministère de la condition animale pour mettre un terme à cette situation inacceptable.
Clip de campagne du Trèfle-MHAN de 2012 (à partir de 1:01) :

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