Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

394 personnalités

Francis Falala

Photo de Francis Falala

DVD

penche pour les animaux sur le thème du droit animal
14/20

Joël Hart

Photo de Joël Hart

LR

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14/20

Jacques Masdeu-Arus

Photo de Jacques Masdeu-Arus

LR

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Dominique Paillé

Photo de Dominique Paillé

UDI

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Sénateur (68)

Patricia Schillinger

Photo de Patricia Schillinger

PS

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Sandrine Rousseau

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EELV

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Philippe Kemel

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PS

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Maire (83)

Jean-Sébastien Vialatte

Photo de Jean-Sébastien Vialatte

LR

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Christian Vanneste

Photo de Christian Vanneste

RPF

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Maire (33)

Yves Foulon

Photo de Yves Foulon

LR

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François Rochebloine

Photo de François Rochebloine

UDI

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Jacques Cheminade

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S&P

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Catherine Grèze

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EELV

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Benoît Faucheux

Photo de Benoît Faucheux

EELV

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13/20

Michel Rocard

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PS

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Eurodéputé

Jean-François Jalkh

Photo de Jean-François Jalkh

RN

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Rama Yade

Photo de Rama Yade

LFQO

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Député (71)

Cécile Untermaier

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PS

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Laurence Vaton

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MoDem

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Fernand Siré

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LR

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Françoise Descamps-Crosnier

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PS

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Député (44)

François de Rugy

Photo de François de Rugy

LREM

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Sénateur (92)

André Gattolin

Photo de André Gattolin

LREM

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Grégory Berthault

Photo de Grégory Berthault

AEI

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Contre les animaux

424 personnalités

Sénateur (32)

Franck Montaugé

Photo de Franck Montaugé

PS

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Gabriel Bellocq

Photo de Gabriel Bellocq

PS

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (34)

Robert Ménard

Photo de Robert Ménard

SE

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Hugues Fourage

Photo de Hugues Fourage

PS

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Jean-Paul Denanot

Photo de Jean-Paul Denanot

PS

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Président

Emmanuel Macron

Photo de Emmanuel Macron

LREM

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Député (59)

Béatrice Descamps

Photo de Béatrice Descamps

UDI

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Nicolas Sarkozy

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LR

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Maire (10)

François Baroin

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LR

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Député (64)

Jean Lassalle

Photo de Jean Lassalle

SE

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François Asselineau

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UPR

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Jean-Jacques Urvoas

Photo de Jean-Jacques Urvoas

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
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Yannick Moreau

Photo de Yannick Moreau

LR

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Maire (77)

Guy Geoffroy

Photo de Guy Geoffroy

LR

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Maire (10)

Nicolas Dhuicq

Photo de Nicolas Dhuicq

DLF

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Mylène Troszczynski

Photo de Mylène Troszczynski

RN

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Député (35)

Laurence Maillart-Méhaignerie

Photo de Laurence Maillart-Méhaignerie

LREM

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Député (68)

Olivier Becht

Photo de Olivier Becht

Agir

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Député (90)

Michel Zumkeller

Photo de Michel Zumkeller

UDI

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Député (17)

Didier Quentin

Photo de Didier Quentin

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
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Nathalie Arthaud

Photo de Nathalie Arthaud

LO

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (72)

Stéphane Le Foll

Photo de Stéphane Le Foll

PS

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Najat Vallaud-Belkacem

Photo de Najat Vallaud-Belkacem

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (75)

Jérôme Coumet

Photo de Jérôme Coumet

PS

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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

616 prises de position

a agi pour les animaux

sur les thèmes :

Pictogramme Droit animal Droit animal

Pictogramme Élevage Élevage

le 22 octobre 2018 - Amendement → Europe

Amendement visant à à rejeter tout accord bilatéral de libre-échange avec des pays dont les normes de bien-être animal sont inférieures à celles de l’UE

5 bis. invite la Commission à rejeter tout accord bilatéral de libre-échange avec des pays dont les normes sont inférieures à celles de l’Union en matière de bien-être animal.
(amendement 13)

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 19 octobre 2018 - Loi

Proposition de loi sénatoriale n°64 visant à permettre aux officiers de police judiciaire de retirer un animal maltraité

l'expérience montre que c'est [aux officiers et agents de police judiciaire] que les particuliers ou associations de protection font appel dans les cas de maltraitance d'animaux domestiques et en particulier d'animaux de compagnie.
Par conséquent, il convient de les autoriser à retirer l'animal maltraité à titre conservatoire et à demander au procureur territorialement compétent, ou au juge d'instruction éventuellement saisi, de prendre une ordonnance de placement.

(extrait de l'exposé des motifs)

ont agi pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 4 octobre 2018 - Dans la presse → Local

La ville de Yerres inaugure une plaque commémorant le rôle important joué par les animaux dans l’effort de guerre

à Yerres, une commune très attentive aux animaux, 70 personnes, dont les policiers municipaux des brigades équestre et canine de la ville, étaient présentes ce jeudi soir dans le parc de la Grange au Bois pour une cérémonie inhabituelle.
Une plaque en mémoire des animaux morts pour la France durant les conflits de l’Histoire a été dévoilée ce jeudi dans le parc de la Grange au bois. « Il me semblait important de rendre un hommage officiel, en particulier l’année du centenaire, souligne Olivier Clodong, le maire (DVD). Important car les animaux ont joué un rôle primordial, des millions sont morts durant le conflit. Sans eux, la guerre n’aurait peut-être pas été la même.

a agi pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 septembre 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

La députée Valérie Gomez-Bassac soutient la reconnaissance la personnalité juridique des animaux

Bientôt un projet de loi sur le statut de l’animal?
Un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux? C’est l’espoir caressé par Caroline Regad et Cédric Riot, maîtres de conférences. "Nous avons aujourd’hui un droit qui est incohérent. Il considère l’animal comme un être vivant mais qui le soumet au régime des choses. Nous, on souhaite la mise en cohérence du droit. C’est un être vivant, on donne un statut, une personnalité juridique rattachée, je cite, aux “personnes physiques non humaines”. Dans l’ordonnancement juridique français, on propose de l’intégrer", défendent Cédric Riot et Caroline Regad, enseignants chercheurs.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 26 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil de Paris a adopté à l'unanimité le vœu de l'exécutif relatif à la réalisation d'une stèle en hommage aux animaux tués durant les guerres

CONSEIL DE PARIS
SEANCE DES 24, 25, 26 et 27 SEPTEMBRE 2018

VŒU DE L’EXECUTIF

RELATIF A LA REALISATION D’UNE STELE EN HOMMAGE AUX ANIMAUX TUES DURANT LES CONFLITS

Considérant le vœu pour la création d’un monument aux animaux de guerre morts sur le champ de bataille de la Première Guerre mondiale, déposé par Jacques BOUTAULT, David BELLIARD et les élu.e.s du Groupe écologiste de Paris (GEP) ;

Considérant le vœu présenté par Jean-Pierre LECOQ, Marielle de SARNEZ et Alexandre VESPERINI relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20ème siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale ;

ont agi pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2018 - Manifeste

Tribune de 87 députés appelant citoyens, société civile et responsables politiques à se rassembler pour améliorer la condition animale

La politique est l'art de rassembler. C'est aussi savoir renoncer à certains combats - parfois la mort dans l'âme - pour obtenir des accords, créer des majorités, et en gagner d'autres.
La condition animale n'échappera pas à cette méthode : il est impératif que les associations de protection, les citoyens et les députés sensibles à cette cause travaillent ensemble dans le même sens. (...)
Disons-le clairement : des pratiques de maltraitance animale vont persister dans notre pays, telles que le broyage vivant des poussins mâles par an ou la castration des porcelets sans anesthésie…

(extraits de la tribune)
Cette tribune fait suite à l'examen du projet de loi dit «EGalim» : plusieurs des députés signataires étaient absents lors des votes sur les amendements en faveur des animaux. Selon les amendements, des députés signataires ont parfois voté pour, se sont abstenus, voire voté contre l'amélioration de la condition animale.
Il appartient désormais aux signataires de cette tribune de s'engager à hauteur de l'enjeu qu'ils soulèvent pour que les attentes des citoyens en matière d'amélioration de la condition animale soient moins otages de l'influence des lobbies et des blocages gouvernementaux, aspects non abordés dans cette tribune.

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le 15 septembre 2018 - Dans la presse

Le député Olivier Falorni veut déposer une proposition de loi pour «donner une personnalité juridique à l’animal»

En 2015, un vote législatif a permis de modifier le code civil. Le code indique désormais que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité et que, sous réserve des lois qui les protègent, ils sont soumis au régime des biens ». Or, on est face à un paradoxe. Le droit français offre une nouvelle catégorie juridique – les êtres vivants – mais il ne met pas en place le régime spécifique qui irait avec. Les animaux restent dans le régime des biens. C’est-à-dire qu’on a une incohérence qui amène à penser que les animaux sont à la fois considérés comme des sujets et comme des objets. C’est paradoxal mais cela peut être résolu par la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Groupe d'études → Europe

7 eurodéputés français sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux

Ces eurodéputés sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux, un Intergroupe au Parlement européen parrainé par le réseau d'ONG européennes animalistes Eurogroup For Animals.

L'eurodéputé Jean-Paul Denanot a été membre de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux jusqu'à sa démission le 10 juin 2018.

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Communication officielle → Prise de position marquante → Local

Le maire de Toulon délègue une adjointe à la condition animale

Mme Christine PAGANI-BEZY
Pagany-Bezy Christine
Pagany-Bezy Christine
20e Adjoint
Développement durable / Condition animale

[email protected]

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 11 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIIe adopte un vœu visant à demandant à la ville de Paris de rendre hommage aux animaux "engagés" dans la Première Guerre Mondiale et créant un panneau sur le chien "Vitrier"

10. Vœu sur les animaux de guerre
Le conseil d’arrondissement s’est prononcé à l’unanimité pour l’adoption d’un vœu demandant à la Ville de Paris de rendre un hommage aux animaux "engagés" pendant la Grande Guerre, et la création d’un panneau Histoire de Paris sur l’épopée du chien Vitrier, retrouvé sur le Boulevard Raspail après un périple de centaines de kilomètres depuis le front.

(extrait du Compte-rendu du conseil municipal du 1à septembre 2018)

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