Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

394 personnalités

Sénateur (69)

Michel Forissier

Photo de Michel Forissier

LR

penche pour les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (02)

Sauveur Gandolfi-Scheit

Photo de Sauveur Gandolfi-Scheit

LR

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Maire (94)

Patrick Beaudouin

Photo de Patrick Beaudouin

LR

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Françoise Hostalier

Photo de Françoise Hostalier

LR

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Loïc Bouvard

Photo de Loïc Bouvard

LR

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Éric Raoult

Photo de Éric Raoult

LR

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Henriette Martinez

Photo de Henriette Martinez

LR

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Francis Saint-Léger

Photo de Francis Saint-Léger

LR

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Joël Hart

Photo de Joël Hart

LR

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Jacques Masdeu-Arus

Photo de Jacques Masdeu-Arus

LR

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Dominique Paillé

Photo de Dominique Paillé

UDI

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Bernadette Païx

Photo de Bernadette Païx

LR

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Jean-Claude Mignon

Photo de Jean-Claude Mignon

LR

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Daniel Prévost

Photo de Daniel Prévost

LR

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Nathalie Kosciusko-Morizet

Photo de Nathalie Kosciusko-Morizet

LR

penche pour les animaux sur le thème du droit animal
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Michel Lejeune

Photo de Michel Lejeune

LR

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Alain Venot

Photo de Alain Venot

LR

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Henri Weber

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PS

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Jean-Louis Bernard

Photo de Jean-Louis Bernard

LR

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Franck Gilard

Photo de Franck Gilard

LR

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Jean Marsaudon

Photo de Jean Marsaudon

LR

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Pierre Micaux

Photo de Pierre Micaux

LR

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Yves Fromion

Photo de Yves Fromion

LR

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Marc Reymann

Photo de Marc Reymann

LR

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Contre les animaux

424 personnalités

Député (08)

Bérengère Poletti

Photo de Bérengère Poletti

LR

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Député (59)

Vincent Ledoux

Photo de Vincent Ledoux

Agir

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Jean-Louis Carrère

Photo de Jean-Louis Carrère

PS

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Danielle Michel

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PS

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Philippe de Villiers

Photo de Philippe de Villiers

MPF

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Député (68)

Éric Straumann

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LR

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Sénateur (51)

Françoise Férat

Photo de Françoise Férat

AC

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Député (01)

Xavier Breton

Photo de Xavier Breton

LR

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Eurodéputé

Emmanuel Maurel

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GRS

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Bernard Cazeneuve

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PS

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Député (25)

Annie Genevard

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LR

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Arnaud Montebourg

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PS

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Dominique Martin

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RN

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Jean-Marie Le Pen

Photo de Jean-Marie Le Pen

DVD

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Député (13)

Bernard Deflesselles

Photo de Bernard Deflesselles

LR

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Député (54)

Xavier Paluszkiewicz

Photo de Xavier Paluszkiewicz

LREM

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Député (14)

Christophe Blanchet

Photo de Christophe Blanchet

LREM

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Pdt région

Laurent Wauquiez

Photo de Laurent Wauquiez

LR

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Frédéric Pastor

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LR

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Gouvernement

Didier Guillaume

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SE

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Maire (32)

Michel Espié

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DVD

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Sénateur (32)

Franck Montaugé

Photo de Franck Montaugé

PS

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Gabriel Bellocq

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PS

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Maire (34)

Robert Ménard

Photo de Robert Ménard

SE

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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

621 prises de position

ont agi pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2018 - Manifeste

Tribune de 87 députés appelant citoyens, société civile et responsables politiques à se rassembler pour améliorer la condition animale

La politique est l'art de rassembler. C'est aussi savoir renoncer à certains combats - parfois la mort dans l'âme - pour obtenir des accords, créer des majorités, et en gagner d'autres.
La condition animale n'échappera pas à cette méthode : il est impératif que les associations de protection, les citoyens et les députés sensibles à cette cause travaillent ensemble dans le même sens. (...)
Disons-le clairement : des pratiques de maltraitance animale vont persister dans notre pays, telles que le broyage vivant des poussins mâles par an ou la castration des porcelets sans anesthésie…

(extraits de la tribune)
Cette tribune fait suite à l'examen du projet de loi dit «EGalim» : plusieurs des députés signataires étaient absents lors des votes sur les amendements en faveur des animaux. Selon les amendements, des députés signataires ont parfois voté pour, se sont abstenus, voire voté contre l'amélioration de la condition animale.
Il appartient désormais aux signataires de cette tribune de s'engager à hauteur de l'enjeu qu'ils soulèvent pour que les attentes des citoyens en matière d'amélioration de la condition animale soient moins otages de l'influence des lobbies et des blocages gouvernementaux, aspects non abordés dans cette tribune.

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a agi pour les animaux

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le 15 septembre 2018 - Dans la presse

Le député Olivier Falorni veut déposer une proposition de loi pour «donner une personnalité juridique à l’animal»

En 2015, un vote législatif a permis de modifier le code civil. Le code indique désormais que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité et que, sous réserve des lois qui les protègent, ils sont soumis au régime des biens ». Or, on est face à un paradoxe. Le droit français offre une nouvelle catégorie juridique – les êtres vivants – mais il ne met pas en place le régime spécifique qui irait avec. Les animaux restent dans le régime des biens. C’est-à-dire qu’on a une incohérence qui amène à penser que les animaux sont à la fois considérés comme des sujets et comme des objets. C’est paradoxal mais cela peut être résolu par la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux.

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le 15 septembre 2018 - Groupe d'études → Europe

7 eurodéputés français sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux

Ces eurodéputés sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux, un Intergroupe au Parlement européen parrainé par le réseau d'ONG européennes animalistes Eurogroup For Animals.

L'eurodéputé Jean-Paul Denanot a été membre de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux jusqu'à sa démission le 10 juin 2018.

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Communication officielle → Prise de position marquante → Local

Le maire de Toulon délègue une adjointe à la condition animale

Mme Christine PAGANI-BEZY
Pagany-Bezy Christine
Pagany-Bezy Christine
20e Adjoint
Développement durable / Condition animale

[email protected]

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 11 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIIe adopte un vœu visant à demandant à la ville de Paris de rendre hommage aux animaux "engagés" dans la Première Guerre Mondiale et créant un panneau sur le chien "Vitrier"

10. Vœu sur les animaux de guerre
Le conseil d’arrondissement s’est prononcé à l’unanimité pour l’adoption d’un vœu demandant à la Ville de Paris de rendre un hommage aux animaux "engagés" pendant la Grande Guerre, et la création d’un panneau Histoire de Paris sur l’épopée du chien Vitrier, retrouvé sur le Boulevard Raspail après un périple de centaines de kilomètres depuis le front.

(extrait du Compte-rendu du conseil municipal du 1à septembre 2018)

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le 10 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIe adopte le vœu du maire relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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le 4 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Vœu du maire de Paris VIe relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 août 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

Nicolas Hulot dénonce la présence du lobby de la chasse au sommet de la République comme symptôme d'un problème de démocratie

Oh ça va paraître anecdotique mais pour moi c'était symptomatique et c'est probablement un élément qui a achevé de me convaincre que ça ne fonctionne pas. On avait une réunion sur la chasse, sur la réforme qui peut être une réforme importante pour les chasseurs mais surtout pour la biodiversité. Mais j'ai découvert la présence d'un lobbyiste qui n'était pas invité à cette réunion et c'est symptomatique de la présence des lobbys dans les cercles du pouvoir. Et il faut à un moment ou à un autre poser ce sujet sur la table car c'est un problème de démocratie : qui a le pouvoir? Qui gouverne? C'est un petit détail.
Léa Salamé : Est-ce que vous parlez de Thierry Coste?

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le 25 août 2018 - Groupe d'études

42 députés sont membres du groupe d'études Condition animale

Ce groupe rassemble des députés s'intéressant aux problématiques de l'éthique animale, il constitue un lieu de travail privilégié pour les députés souhaitant faire avancer la condition animale.
Si tous les députés n'y participent pas pour les mêmes raisons (voir leurs fiches individuelles respectives), la participation à ce groupe d'études est à encourager car elle est un des indicateurs de l'importance accordée à la question animale par nos institutions.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 août 2018 - Communication officielle

La condition animale au programme des AMFiS d'été de la France Insoumise

Des animaux et des lobbies :
quel avenir en commun avec les animaux ?
VENDREDI / 13H45 - 15H30 / GOUDES 1

Qu’est-ce qui a véritablement changé pour les animaux
dans notre société ?
VENDREDI 17H30 - 19H00 / CALLELONGUE GRADIN

L’Union européenne fait des océans des cimetières marins
SAMEDI / 15H45 - 17H15 / CALLELONGUE GRADIN

Jeudi • Projections de films
21h30 (...) - Empathie de Ed Antoja (Callelongue gradin)

(extraits du programme des AMFiS d'été de la France Insoumise)

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