Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

394 personnalités

Sénateur (58)

Patrice Joly

Photo de Patrice Joly

PS

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Sénateur (42)

Jean-Claude Tissot

Photo de Jean-Claude Tissot

PS

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (83)

Sereine Mauborgne

Photo de Sereine Mauborgne

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (51)

Éric Girardin

Photo de Éric Girardin

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (50)

Sonia Krimi

Photo de Sonia Krimi

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (95)

Dominique Da Silva

Photo de Dominique Da Silva

LREM

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Député (60)

Agnès Thill

Photo de Agnès Thill

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (85)

Stéphane Buchou

Photo de Stéphane Buchou

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (999)

Anne Genetet

Photo de Anne Genetet

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (10)

Grégory Besson-Moreau

Photo de Grégory Besson-Moreau

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (13)

Alexandra Louis

Photo de Alexandra Louis

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (37)

Sabine Thillaye

Photo de Sabine Thillaye

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (59)

Jennifer De Temmerman

Photo de Jennifer De Temmerman

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Sénateur (67)

Claude Kern

Photo de Claude Kern

LC

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Maire (06)

Lionnel Luca

Photo de Lionnel Luca

LR

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Député (26)

Alice Thourot

Photo de Alice Thourot

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (17)

Frédérique Tuffnell

Photo de Frédérique Tuffnell

LREM

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Député (94)

Luc Carvounas

Photo de Luc Carvounas

PS

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Député (999)

Meyer Habib

Photo de Meyer Habib

UDI

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Député (14)

Bertrand Bouyx

Photo de Bertrand Bouyx

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (59)

Dimitri Houbron

Photo de Dimitri Houbron

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (47)

Michel Lauzzana

Photo de Michel Lauzzana

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Jean-Pierre Masseret

Photo de Jean-Pierre Masseret

PS

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Claude Jeannerot

Photo de Claude Jeannerot

PS

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Contre les animaux

424 personnalités

Député (67)

Antoine Herth

Photo de Antoine Herth

Agir

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
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Maire (37)

Angélique Delahaye

Photo de Angélique Delahaye

LR

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Maire (75)

Rachida Dati

Photo de Rachida Dati

LR

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Pdt département (21)

François Sauvadet

Photo de François Sauvadet

UDI

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Guillaume Balas

Photo de Guillaume Balas

Génération-s

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Député (22)

Marc Le Fur

Photo de Marc Le Fur

LR

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Sénateur (21)

François Patriat

Photo de François Patriat

LREM

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Gouvernement
Premier ministre

Édouard Philippe

Photo de Édouard Philippe

DVD

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Jean-Marie Cavada

Photo de Jean-Marie Cavada

GC

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Député (78)

Michel Vialay

Photo de Michel Vialay

LR

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Pdt région

Xavier Bertrand

Photo de Xavier Bertrand

DVD

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Maire (69)

Gérard Collomb

Photo de Gérard Collomb

LREM

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Guy Harlé d'Ophove

Photo de Guy Harlé d'Ophove

DVD

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Marie-Jo Zimmermann

Photo de Marie-Jo Zimmermann

DLF

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Député (60)

Olivier Dassault

Photo de Olivier Dassault

LR

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Député (84)

Julien Aubert

Photo de Julien Aubert

LR

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Maire (47)

Jean-Louis Costes

Photo de Jean-Louis Costes

LR

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Gérard Bailly

Photo de Gérard Bailly

LR

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Député (35)

Thierry Benoit

Photo de Thierry Benoit

AC

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Député (65)

Jeanine Dubié

Photo de Jeanine Dubié

MRSL

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Maire (83)

David Rachline

Photo de David Rachline

RN

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Sylvie Goulard

Photo de Sylvie Goulard

MoDem

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Frédérique Massat

Photo de Frédérique Massat

PS

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Jacques Valax

Photo de Jacques Valax

PS

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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

621 prises de position

ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2018 - Manifeste

Tribune de 87 députés appelant citoyens, société civile et responsables politiques à se rassembler pour améliorer la condition animale

La politique est l'art de rassembler. C'est aussi savoir renoncer à certains combats - parfois la mort dans l'âme - pour obtenir des accords, créer des majorités, et en gagner d'autres.
La condition animale n'échappera pas à cette méthode : il est impératif que les associations de protection, les citoyens et les députés sensibles à cette cause travaillent ensemble dans le même sens. (...)
Disons-le clairement : des pratiques de maltraitance animale vont persister dans notre pays, telles que le broyage vivant des poussins mâles par an ou la castration des porcelets sans anesthésie…

(extraits de la tribune)
Cette tribune fait suite à l'examen du projet de loi dit «EGalim» : plusieurs des députés signataires étaient absents lors des votes sur les amendements en faveur des animaux. Selon les amendements, des députés signataires ont parfois voté pour, se sont abstenus, voire voté contre l'amélioration de la condition animale.
Il appartient désormais aux signataires de cette tribune de s'engager à hauteur de l'enjeu qu'ils soulèvent pour que les attentes des citoyens en matière d'amélioration de la condition animale soient moins otages de l'influence des lobbies et des blocages gouvernementaux, aspects non abordés dans cette tribune.

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a agi pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Dans la presse

Le député Olivier Falorni veut déposer une proposition de loi pour «donner une personnalité juridique à l’animal»

En 2015, un vote législatif a permis de modifier le code civil. Le code indique désormais que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité et que, sous réserve des lois qui les protègent, ils sont soumis au régime des biens ». Or, on est face à un paradoxe. Le droit français offre une nouvelle catégorie juridique – les êtres vivants – mais il ne met pas en place le régime spécifique qui irait avec. Les animaux restent dans le régime des biens. C’est-à-dire qu’on a une incohérence qui amène à penser que les animaux sont à la fois considérés comme des sujets et comme des objets. C’est paradoxal mais cela peut être résolu par la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Groupe d'études → Europe

7 eurodéputés français sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux

Ces eurodéputés sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux, un Intergroupe au Parlement européen parrainé par le réseau d'ONG européennes animalistes Eurogroup For Animals.

L'eurodéputé Jean-Paul Denanot a été membre de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux jusqu'à sa démission le 10 juin 2018.

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Communication officielle → Prise de position marquante → Local

Le maire de Toulon délègue une adjointe à la condition animale

Mme Christine PAGANI-BEZY
Pagany-Bezy Christine
Pagany-Bezy Christine
20e Adjoint
Développement durable / Condition animale

[email protected]

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 11 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIIe adopte un vœu visant à demandant à la ville de Paris de rendre hommage aux animaux "engagés" dans la Première Guerre Mondiale et créant un panneau sur le chien "Vitrier"

10. Vœu sur les animaux de guerre
Le conseil d’arrondissement s’est prononcé à l’unanimité pour l’adoption d’un vœu demandant à la Ville de Paris de rendre un hommage aux animaux "engagés" pendant la Grande Guerre, et la création d’un panneau Histoire de Paris sur l’épopée du chien Vitrier, retrouvé sur le Boulevard Raspail après un périple de centaines de kilomètres depuis le front.

(extrait du Compte-rendu du conseil municipal du 1à septembre 2018)

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le 10 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIe adopte le vœu du maire relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 4 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Vœu du maire de Paris VIe relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 août 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

Nicolas Hulot dénonce la présence du lobby de la chasse au sommet de la République comme symptôme d'un problème de démocratie

Oh ça va paraître anecdotique mais pour moi c'était symptomatique et c'est probablement un élément qui a achevé de me convaincre que ça ne fonctionne pas. On avait une réunion sur la chasse, sur la réforme qui peut être une réforme importante pour les chasseurs mais surtout pour la biodiversité. Mais j'ai découvert la présence d'un lobbyiste qui n'était pas invité à cette réunion et c'est symptomatique de la présence des lobbys dans les cercles du pouvoir. Et il faut à un moment ou à un autre poser ce sujet sur la table car c'est un problème de démocratie : qui a le pouvoir? Qui gouverne? C'est un petit détail.
Léa Salamé : Est-ce que vous parlez de Thierry Coste?

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 25 août 2018 - Groupe d'études

42 députés sont membres du groupe d'études Condition animale

Ce groupe rassemble des députés s'intéressant aux problématiques de l'éthique animale, il constitue un lieu de travail privilégié pour les députés souhaitant faire avancer la condition animale.
Si tous les députés n'y participent pas pour les mêmes raisons (voir leurs fiches individuelles respectives), la participation à ce groupe d'études est à encourager car elle est un des indicateurs de l'importance accordée à la question animale par nos institutions.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 août 2018 - Communication officielle

La condition animale au programme des AMFiS d'été de la France Insoumise

Des animaux et des lobbies :
quel avenir en commun avec les animaux ?
VENDREDI / 13H45 - 15H30 / GOUDES 1

Qu’est-ce qui a véritablement changé pour les animaux
dans notre société ?
VENDREDI 17H30 - 19H00 / CALLELONGUE GRADIN

L’Union européenne fait des océans des cimetières marins
SAMEDI / 15H45 - 17H15 / CALLELONGUE GRADIN

Jeudi • Projections de films
21h30 (...) - Empathie de Ed Antoja (Callelongue gradin)

(extraits du programme des AMFiS d'été de la France Insoumise)

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