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Élevage : Elie Hoarau penche contre les animaux victimes de l'élevage

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le 25 février 2010 - Vote → Europe

Ces eurodéputés n'ont pas signé la déclaration sur le transport des chevaux

Laissent faire sans réagir

Ces eurodéputés n'ont pas signé la déclaration du Parlement européen du 25 février 2010 sur le transport de chevaux destinés à l'abattage dans l'Union européenne, déclaration qui, notamment « demande à la Commission et aux États membres de procéder à un examen rigoureux des éléments de preuve réunis dans le dossier de World Horse Welfare dans le contexte du réexamen, par la Commission, du règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil »

Les déclarations écrites ne sont pas contraignantes pour le Parlement : elles peuvent seulement être considérées comme un acte représentant la position de ses auteurs et signataires.