Mer & pisciculture : Jean-Louis Tourenne
penche pour les animaux aquatiques
14.5/20
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*les animaux
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Prises de position de Jean-Louis Tourenne classées par thème :
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sur les thèmes :
Élevage
Mer & pisciculture
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le 26 juin 2018 -
Amendement
→ Nationale
Amendements rejetés
N° 254 rect. ter
26 juin 2018
AMENDEMENT
présenté par
C Défavorable
G Défavorable
Rejeté
Mme LIENEMANN et MM. IACOVELLI, ASSOULINE, TISSOT, TOURENNE et KERROUCHE
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS ARTICLE 11
Après l'article 11
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Au 1° du I de l’article L. 1 code rural et de la pêche maritime, après le mot : « diversifiée », sont insérés les mots : « et équilibrant protéines d’origine animale et végétale ».
Objet
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