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Zoo/Cirque : Laurent Furst agit contre les animaux utilisés pour divertir

2.3/20
Député - Bas-Rhin 6ème circonscription
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*les animaux
Pictogramme Expérimentation Expérimentation en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Chasse Chasse agit contre les animaux   Pictogramme Corrida Corrida en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Droit animal Droit animal agit pour les animaux   Pictogramme Mer & pisciculture Mer & pisciculture penche contre les animaux   Pictogramme Élevage Élevage penche contre les animaux   Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie agit pour les animaux  

Pictogramme Zoo/Cirque Zoo/Cirque agit contre les animaux  

 

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Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 14 octobre 2016 - Amendement

Amendements N°1, CF29, CF83, 53, 375 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5,5 %. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7 %, puis à 10 % au 1er janvier 2014 ; ce qui représente une augmentation considérable de 4,5 points en seulement 3 ans.
Il s’agit d’un amendement de cohérence et d’égalité de traitement fiscal entre différents secteurs d’activité qui peuvent être regroupés dans la catégorie des « spectacles vivants ».
(extrait des Exposés sommaires)

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Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 13 octobre 2014 - Amendement

Amendements 67 et 68 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Le présent amendement a pour objet de restaurer le taux réduit de TVA (5,5 %) qui était appliqué depuis 1972 aux droits d’entrée des parcs zoologiques.
(extrait de l'Exposé sommaire)

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