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Zoo/Cirque : Laurent Furst agit contre les animaux utilisés pour divertir

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*les animaux
Pictogramme Expérimentation Expérimentation n'a pas de prise de position référencée pour les animaux   Pictogramme Chasse Chasse agit contre les animaux   Pictogramme Corrida Corrida n'a pas de prise de position référencée pour les animaux   Pictogramme Droit animal Droit animal agit pour les animaux   Pictogramme Mer & pisciculture Mer & pisciculture penche contre les animaux   Pictogramme Élevage Élevage penche contre les animaux   Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie agit pour les animaux  

Pictogramme Zoo/Cirque Zoo/Cirque agit contre les animaux  

 

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Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 14 octobre 2016 - Amendement

Amendements N°1, CF29, CF83, 53, 375 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5,5 %. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7 %, puis à 10 % au 1er janvier 2014 ; ce qui représente une augmentation considérable de 4,5 points en seulement 3 ans.
Il s’agit d’un amendement de cohérence et d’égalité de traitement fiscal entre différents secteurs d’activité qui peuvent être regroupés dans la catégorie des « spectacles vivants ».
(extrait des Exposés sommaires)

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