Photo de Pierre Morel-À-L'Huissier

Zoo/Cirque : Pierre Morel-À-L'Huissier penche contre les animaux utilisés pour divertir

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Pourquoi ces notes à Pierre Morel-À-L'Huissier ?

Prises de position de Pierre Morel-À-L'Huissier classées par thème :

Prises de position concernant le zoo et le cirque (6 référencées)

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 11 mars 2016 - Amendement

Amendement N°219 visant à considérer que les zoos contribuent à l’éducation du public, à la recherche scientifique et à la conservation de la biodiversité

Le présent amendement a pour objet [d'inscrire dans la loi] que les parcs zoologiques remplissent trois principales missions d’intérêt général.
une mission de conservation de la biodiversité (...) une mission d’éducation du public à la biodiversité (...) une mission de recherche scientifique
(extraits de l'Exposé sommaire)
Amendement tombé

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 17 octobre 2015 - Amendement

Amendements N°118 , 764 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5,5 %. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7 %, puis à 10 % au 1er janvier 2014 ; ce qui représente une augmentation considérable de 4,5 points en seulement 3 ans.
Il s’agit d’un amendement de cohérence et d’égalité de traitement fiscal entre différents secteurs d’activité qui peuvent être regroupés dans la catégorie des « spectacles vivants ».

(extrait des Exposés sommaires)

a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 18 septembre 2012 - Question parlementaire

Pierre Morel-A-L'Huissier demande plus de contrôles et de sanctions contre la maltraitance d'animaux dans les cirques

De nombreux cas de maltraitance ont été rapportés par les associations de protection des animaux et peu de sanctions ont été prises [...] « le certificat de capacité d'une personne responsable de l'entretien des animaux peut être suspendu ou retiré » [...] Il souhaiterait en conséquence connaître les mesures envisagées par le Gouvernement pour veiller à l'application de la réglementation relative au certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques.
extrait de la question parlementaire

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 7 août 2012 - Question parlementaire

Pierre Morel-A-L'Huissier questionne la détention d'animaux sauvages par les cirques

En effet, nombre de nos concitoyens se sont émus de voir ces animaux, vivant habituellement en communauté à l'état sauvage, retenus en captivité dans des conditions inadaptées à leurs besoins.
extrait de la question (réponse du gouvernement)

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