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Francis Grignon agit contre les animaux

2.9/20

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Pictogramme Chasse Chasse

le 31 décembre 2013 - Subvention → Nationale

Ces sénateurs ont subventionné des associations de pêcheurs en 2013 avec la réserve parlementaire

Alain Fauconnier a attribué 3 000 € à l'Association agrée de pêche et de protection des milieux aquatiques (AAPPMA) de Rodez pour Valoriser loisir pêche. Protection du milieu aquatique.
(page 3)

Francis Grignon a attribué 10 000 € à l'Association de pêche et de pisciculture de NORDHOUSE pour Travaux d'enrochement
(page 3)

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Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 21 novembre 2013 - Amendement → Nationale

Amendements 37, 64, 175, 254, 283, 481 et 503 visant à diminuer le taux de TVA des parcs zoologiques

Le présent amendement a pour objet de limiter la hausse de TVA dans le secteur des parcs zoologiques.
Les parcs zoologiques, qui jouent pourtant un rôle fondamental dans la préservation de la biodiversité et dans la vie culturelle des territoires, ont déjà eu à subir il y a deux ans une hausse de 1,5 points de TVA il y a deux ans. La hausse prochaine de 3 points prévue au 1er janvier risque ainsi de remettre en cause le modèle économique de ces parcs et donc de mettre en péril l'intégralité de ce secteur.

(extrait des Exposés des motifs)

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Pictogramme Chasse Chasse

le 22 juillet 2013 - Proposition de loi → Nationale

Proposition de loi sénatoriale 787 visant à autoriser les éleveurs à tirer sur les loups jusque dans les parcs nationaux

Les éleveurs sont autorisés à tirer sur tout loup menaçant leurs élevages. Cette autorisation s'applique y compris dans les coeurs de parcs nationaux.
1° Lorsqu'un éleveur exerçant dans un département concerné par la présence de loups se présente à l'examen du permis de chasser, il peut être, sur sa demande, dispensé du passage de l'épreuve théorique. Cette dispense de l'épreuve théorique exclut cependant l'examen des règles de sécurité qui doivent être respectées lors de la pratique de la chasse
extraits de la Proposition de loi

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