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Bryan Masson

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Bryan Masson

19 prises de position

Député - Alpes-Maritimes

Commission : Lois

Groupe : RN

Classement : 391ème/577 députés

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8 thèmes analysés

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Animaux de compagnie

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Vote
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Proposition de loi
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19 prises de position

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Prise de position

12/11/2024

Photo Bryan Masson

3 députés demandent au gouvernement de renoncer à la hausse de la fiscalité sur les paris hippiques pour préserver la filière équestre

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Prise de position

25/10/2024

Photo Bryan Masson

99 députés ont voté pour les amendements au projet de loi de finances 2025 visant à pénaliser fiscalement les donateurs des associations relayant les images de lanceurs d'alerte (I-690, I-1185: adoptés)

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Prise de position

Chasse & pêche

24/10/2024

Photo Bryan Masson

100 députés ont voté pour l'amendement n°I-1386 au projet de loi de finances 2025 visant à pénaliser fiscalement les donateurs des associations relayant les images de lanceurs d'alerte (rejeté)

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Prise de position

25/05/2024

Photo Bryan Masson

PJL LOA: ces députés étaients absents lors du vote sur les amendements n°1216, 4230 et 4588 visant à interdire l’implantation d’élevages de pieuvre en France (rejetés)

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Prise de position

16/05/2024

Photo Bryan Masson

PJL LOA: ces députés étaient absents lors du vote sur les sous-amendements n°5231 et n°5232 demandant un moratoire sur les élevages en cages (rejetés)

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Prise de position

17/10/2023

Photo Bryan Masson

Proposition de loi N°1767 visant à réduire la responsabilité juridique des organisateurs d'événements taurins en cas d'accident de participant

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Prise de position

Chasse & pêche

12/09/2023

Photo Bryan Masson

Proposition de loi n°1642 visant à supprimer le droit à l'indemnisation pour les dégâts de grands gibiers pour les propriétaires de terrains agricoles s’étant opposés au droit de chasse

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Prise de position

23/07/2023

Photo Bryan Masson

Ces députés n'ont pas signé de proposition de loi visant à abolir la corrida (2022-2024)

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Prise de position

Expérimentation

23/07/2023

Photo Bryan Masson

Ces députés n'ont pas signé de proposition de loi en faveur des méthodes de recherche non animales ou du droit à l'objection de conscience (2022-2024)

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Prise de position

25/04/2023

Photo Bryan Masson

Proposition de loi 1148 visant à créer un «délit de maltraitance par négligence» (espace trop exigu, manque d’eau ou de soins...)

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