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Jean-Marie Janssens agit contre les animaux

sur le thème du zoo et/ou du cirque
1.6/20
Sénateur - Loir-et-Cher
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*les animaux
Pictogramme Expérimentation Expérimentation en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Chasse Chasse en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Corrida Corrida en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Droit animal Droit animal en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Mer & pisciculture Mer & pisciculture en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Élevage Élevage en attente de prise de position pour les animaux   Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie en attente de prise de position pour les animaux  

Pictogramme Zoo/Cirque Zoo/Cirque agit contre les animaux  

 

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Prises de position de Jean-Marie Janssens classées par thème :

Prises de position concernant le zoo et le cirque (2 référencées)

Photo Bernard Lalande Bernard Lalande - Sénateur (PS)
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Photo Jean-Pierre Sueur Jean-Pierre Sueur - Sénateur (PS)
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Photo Yannick Vaugrenard Yannick Vaugrenard - Sénateur (PS)
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sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 14 décembre 2017 - Amendement

Amendements 34, 126, 169, 190 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parc zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5,5%. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7%, puis à 10% au 1er janvier 2014
(extrait des Exposés sommaires)

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Photo Jean-Marie Janssens Jean-Marie Janssens - Sénateur (UDI-LC)
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Photo Jean-Paul Prince Jean-Paul Prince - Sénateur (MoDem)
Photo Jean-Marie Bockel Jean-Marie Bockel - Sénateur (UDI)
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sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 23 novembre 2017 - Amendement

Amendements 84, 191, 323, 329, 445, 491 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5, 5%. Il vise à rétablir donc le taux réduit de TVA pour les droits d’entrée des parcs zoologiques, qui était en vigueur entre 1972 et 2012. Depuis le 1erjanvier 2012, le taux de TVA applicable à ces parcs est passé de 5, 5 à 7% puis à 10% au 1erjanvier 2014
(extrait des Exposés sommaires)

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