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Brigitte Kuster penche pour les animaux

11.5/20
Députée - Paris
Conseil de Paris
Classement : 89ème/577 députés

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ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 9 juillet 2021 - Autre réalisation → Municipale

Le Conseil de Paris renforce l'encadrement des activités impliquant des animaux

Ces conseillers de Paris ont voté pour le texte, ou étaient absents et appartiennent à des groupes ayant voté pour.

Des amendements ont été déposés par Danielle Simonnet ainsi que par le groupe Changer Paris (LR), certains ont été repris par l'exécutif.

La charte amendée a été adoptée à l'unanimité.

2021 DEVE 45 Charte en faveur du bien-être animal à Paris – Prescriptions à destination des partenaires de la Ville de Paris.

PROJET DE DELIBERA TION EXPOSE DES MOTIFS

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ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Chasse Chasse

le 9 juillet 2021 - Vote voeux → Municipale

Le Conseil de Paris adopte un vœu visant à faire interdire la pêche sur la Darse du Rouvray

Ces conseillers de Paris ont voté pour le texte, ou étaient absents et appartiennent à des groupes ayant voté pour.

Le voeu de l'exécutif a été adopté à l'unanimité, suite au dépôt du voeu de Douchka Markovic du Groupe Écologiste de Paris.
Le voeu initial demandait la sanctuarisation de la Darse du Rouvray, cette notion a été supprimée du voeu de l'exécutif.

Conseil de Paris des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021
Vœu de l'exécutif relatif à l’espace de biodiversité « Darse du Rouvray »

Déposé par l'exécutif sur proposition de Christophe Najdovski

Considérant le vœu déposé au Conseil de Paris de juillet 2021 par le groupe Écologiste de Paris ;
 

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 1 juin 2021 - Vote voeux → Municipale

Le Conseil de Paris adopte la création d'une plaque en mémoire au chien de guerre Vitrier

Ces conseillers de Paris ont voté pour le texte, ou étaient absents et appartiennent à des groupes ayant voté pour.

Le Conseil de Paris a adopté ce voeu malgré l'avis défavorable de l'exécutif.

Présenté par Rachida DATI, René-François BERNARD, Emmanuelle DAUVERGNE, Jean LAUSSUCQ et les élus du groupe Changer Paris

Considérant l’engagement actif de la Mairie du 7e arrondissement de Paris aux nombreuses commémorations organisées en hommage aux victimes de la Grande Guerre ;
Considérant la citation à l’Ordre de la Nation du pigeon Vaillant (matricule 787.15) pour avoir porté au milieu des fumées toxiques et des tirs ennemis un message important ;
Considérant la place particulière donnée par les témoignages des poilus aux animaux utilisés dans la Grande Guerre pour porter, tirer, guetter, secourir ou informer ;

ont agi pour les animaux

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

le 13 avril 2021 - Vote voeux → Prise de position marquante → Municipale

Le Conseil de Paris adopte la fin de la vente des animaux de compagnie sur les sites qui appartiennent à la Mairie de Paris

Ces conseillers de Paris ont voté pour le texte, ou étaient absents et appartiennent à des groupes ayant voté pour.

Le voeu de l'exécutif est adopté à l'unanimité.

Le voeu du GEP est retiré (non soumis au vote).
Le voeu du Modem est soumise au vote, il est rejeté.

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ont agi contre les animaux

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Pictogramme Élevage Élevage

Pictogramme Mer & pisciculture Mer & pisciculture

le 24 mars 2021 - Amendement → Nationale

Amendements 2902, 6112, 5307, 4112, 3712, 2675, 2651, 2185, 1166, 44, 817, 487, 6352, 1541 et 2817 contre l'expérimentation d'une option végétarienne quotidienne dans la restauration collective (rejetés)

ART. 59N°2902
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 mars 2021
LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - (N° 3995)
Commission
Gouvernement
REJETÉ
AMENDEMENT N°2902
présenté par
Mme Blin et Mme Serre

ARTICLE 59

Supprimer cet article.

EXPOSÉ SOMMAIRE

L’article L 230-5-6 du Code rural et de la pêche maritime contient déjà ces dispositions permettant aux gestionnaires, publics ou privés, des services de restauration collective scolaire de proposer des menus végétariens. Nul besoin de complexifier le droit.

ART. 59N°6112
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 mars 2021
LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - (N° 3995)
Commission
Gouvernement
REJETÉ
AMENDEMENT N°6112
présenté par
M. Rebeyrotte

ARTICLE 59

Supprimer cet article.

ont agi pour les animaux

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

le 9 mars 2021 - Proposition de loi → Nationale

Proposition de loi 3959 visant à la création d'un corps d'agents de la protection animale assermentés

N° 3959
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 mars 2021.
PROPOSITION DE LOI
visant à la création d’un corps d’agents de la protection animale assermentés,
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution d’une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Éric PAUGET, Édith AUDIBERT, Émilie BONNIVARD, Éric DIARD, Michel HERBILLON, Dimitri HOUBRON, Brigitte KUSTER, Jean‑François PARIGI, Bernard PERRUT, Julien RAVIER, Vincent ROLLAND, Laurence TRASTOUR‑ISNART,
députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

ont agi contre les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

Pictogramme Élevage Élevage

le 9 mars 2021 - Vote voeux → Municipale

Ce groupe au Conseil de Paris a voté pour un vœu visant à privilégier la viande dans l'adaptation du fonctionnement des cantines à la crise sanitaire

Ces conseillers de Paris ont voté pour le texte, ou étaient absents et appartiennent à des groupes ayant voté pour.

Ce voeu a été rejeté.

Séance du Conseil de Paris des 9, 10 et 11 mars 2021
VŒU à la Maire de Paris.
Présenté par Nelly GARNIER et les élus du groupe Changer Paris ;
Relatif à l’enga
gement de la Mairie de Paris pour une restauration scolaire incluant un apport en viande de qualité.
Considérant les scandales à répétition ayant eu lieu dans les cantines scolaires du 18ème arrondissement, et notamment concernant l’origine, la certification « label rouge » et « bio » ainsi que la qualité des viandes servies aux élèves, qui ont mené à une mobilisation des parents d’élèves du 18ème et à la mise en lumière d’une tromperie avérée ;

ont penché contre les animaux

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

le 3 février 2021 - Vote voeux → Municipale

Ces conseillers de Paris se sont abstenus sur la fermeture du marché aux oiseaux et des mesures concernant les animaleries

Les conseillers membres de ces groupes se sont abstenus ou étaient absents et appartiennent à des groupes qui se sont abstenus

Ce voeu de l'exécutif fait suite à 3 voeux déposés par plusieurs groupes politiques (Groupe Écologiste de Paris, Paris en Commun et Danielle Simonnet).

Ce voeu a été adopté par le Conseil de Paris.

Conseil de Paris

Séance du 2 au 4 février 2021

Vœu de l’exécutif relatif à la fermeture du marché aux oiseaux du marché aux fleurs et à l’encadrement des animaleries parisiennes

Considérant le nécessaire projet de rénovation des arcades et des verrières abritant les commerçants du marché aux fleurs de l’île de la Cité déjà engagé, et la révision corollaire de son règlement intérieur ;

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 2 février 2021 - Vote voeux → Municipale

Le Conseil de Paris rejette la prise en considération des animaux liminaires durant les travaux de la Porte de Maillot

Les conseillers membres de ces groupes ont voté contre ou étaient absents et faisaient partie de groupes qui ont voté contre

Ce voeu a été rejeté par le Conseil de Paris.

Conseil de Paris des 2, 3 et 4 février 2021 Sur proposition de Danielle Simonnet

Amendement à la délibération DU 5 Réaménagement de la Place de la Porte Maillot relatif à la nécessité de prendre en considération les animaux liminaires

Considérant que la délibération DU 5 présente dans son exposé des motifs que l’objectif du réaménagement de la place de la Porte Maillot est de réhabiliter l’axe majeur historique qui joint Le Louvre au quartier de la Défense, d’instaurer une continuité trame verte pour remédier aux espaces verts actuellement morcelés,

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

le 27 janvier 2021 - Vote → Nationale

42 députés ont voté pour l'interdiction de la vente en ligne d'animaux sur des sites non spécialisés

L'amendement 9 a été rejeté  : 58 voix contre, 42 voix pour.
Le texte final adopté ne prévoit pas d'interdire aux particuliers (qui peuvent facilement obtenir le "statut d'éleveur") de vendre des animaux en ligne via des réseaux où l’achat « coup de cœur » nuit à la réflexion et entraine de nombreux abandons. Une veille sur les articles publiés durant le mois de décembre sur le site leboncoin.fr, assurée par le service juridique de la Fondation Brigitte Bardot, révèle que sur les 700 nouvelles annonces quotidiennes publiées, 25 % seulement sont conformes à la réglementation, 75 % non conformes (47 % n’affichent pas de SIREN, 21 % sont des ventes déguisées en dons, 7 % concernent des ventes de chiens de catégorie).

Analyse du scrutin n° 3324