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Mer & pisciculture : Jacques Bompard penche contre les animaux aquatiques

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le 17 mars 2016 - Vote

Les groupes RRDP, GDR et les députés du FN, MPF, MoDem, DLF... absents lors du vote sur la suppression de l'interdiction du chalutage en eaux profondes

Absents du débat

Scrutin public sur l'amendement n° 364 de M. Foulon et les amendements identiques à l'article 56 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (deuxième lecture).
L'Assemblée nationale a adopté.
(extraits de l'analyse du scrutin n° 1258)
Groupe RRDP : Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (18 membres)
Groupe GDR : Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)
Les députés CNIP, DLF, FN, LS, MoDem, MPF et RBM ne sont membres d'aucun groupe politique (non-inscrits)