Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Pour aller plus loin

 

Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

357 personnalités

Laurence Abeille

Photo de Laurence Abeille

EELV

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Hélène Thouy

Photo de Hélène Thouy

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Eurodéputé

Pascal Durand

Photo de Pascal Durand

SE

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Isabelle Dudouet-Bercegeay

Photo de Isabelle Dudouet-Bercegeay

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Héléna Besnard

Photo de Héléna Besnard

Parti animaliste

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20

Nathalie Dehan

Photo de Nathalie Dehan

SE

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (93)

Bastien Lachaud

Photo de Bastien Lachaud

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (09)

Michel Larive

Photo de Michel Larive

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Eurodéputé

Michèle Rivasi

Photo de Michèle Rivasi

EELV

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (94)

Mathilde Panot

Photo de Mathilde Panot

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (974)

Jean-Hugues Ratenon

Photo de Jean-Hugues Ratenon

RÉ974

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (59)

Adrien Quatennens

Photo de Adrien Quatennens

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (93)

Clémentine Autain

Photo de Clémentine Autain

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (09)

Bénédicte Taurine

Photo de Bénédicte Taurine

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (93)

Alexis Corbière

Photo de Alexis Corbière

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (34)

Muriel Ressiguier

Photo de Muriel Ressiguier

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (93)

Sabine Rubin

Photo de Sabine Rubin

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (93)

Éric Coquerel

Photo de Éric Coquerel

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (80)

François Ruffin

Photo de François Ruffin

DVG

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (33)

Loïc Prud'homme

Photo de Loïc Prud'homme

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (59)

Ugo Bernalicis

Photo de Ugo Bernalicis

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
Député (75)

Danièle Obono

Photo de Danièle Obono

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (54)

Caroline Fiat

Photo de Caroline Fiat

FI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
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Député (80)

Barbara Pompili

Photo de Barbara Pompili

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
20/20
 

Contre les animaux

384 personnalités

Député (13)

Guy Teissier

Photo de Guy Teissier

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20
Maire (59)

Anne-Lise Dufour-Tonini

Photo de Anne-Lise Dufour-Tonini

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20

Isabelle Le Callennec

Photo de Isabelle Le Callennec

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20
Maire (78)

Jacques Myard

Photo de Jacques Myard

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20

Augustin Bonrepaux

Photo de Augustin Bonrepaux

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20

Alexis Braud

Photo de Alexis Braud

EELV

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
8/20

Jean-Louis Cottigny

Photo de Jean-Louis Cottigny

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Jean-Paul Gauzès

Photo de Jean-Paul Gauzès

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Jean-Pierre Audy

Photo de Jean-Pierre Audy

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Maire (92)

Philippe Juvin

Photo de Philippe Juvin

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Philippe Boulland

Photo de Philippe Boulland

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Catherine Trautmann

Photo de Catherine Trautmann

PS

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Maire (29)

Agnès Le Brun

Photo de Agnès Le Brun

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Marie-Thérèse Sanchez Schmid

Photo de Marie-Thérèse Sanchez Schmid

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Karim Zéribi

Photo de Karim Zéribi

EELV

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Maurice Ponga

Photo de Maurice Ponga

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Catherine Soullie

Photo de Catherine Soullie

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Eurodéputé

François Alfonsi

Photo de François Alfonsi

PNC

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Jacky Hénin

Photo de Jacky Hénin

PCF

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Christiane Taubira

Photo de Christiane Taubira

MR-PRG

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20

Philippe Armand Martin

Photo de Philippe Armand Martin

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Pdt département (69)

Christophe Guilloteau

Photo de Christophe Guilloteau

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Député (975)

Stéphane Claireaux

Photo de Stéphane Claireaux

MR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
Député (69)

Bernard Perrut

Photo de Bernard Perrut

LR

penche contre les animaux sur le thème du droit animal
9/20
 
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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

588 prises de position

ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 4 octobre 2018 - Dans la presse → Local

La ville de Yerres inaugure une plaque commémorant le rôle important joué par les animaux dans l’effort de guerre

à Yerres, une commune très attentive aux animaux, 70 personnes, dont les policiers municipaux des brigades équestre et canine de la ville, étaient présentes ce jeudi soir dans le parc de la Grange au Bois pour une cérémonie inhabituelle.
Une plaque en mémoire des animaux morts pour la France durant les conflits de l’Histoire a été dévoilée ce jeudi dans le parc de la Grange au bois. « Il me semblait important de rendre un hommage officiel, en particulier l’année du centenaire, souligne Olivier Clodong, le maire (DVD). Important car les animaux ont joué un rôle primordial, des millions sont morts durant le conflit. Sans eux, la guerre n’aurait peut-être pas été la même.

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 septembre 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

La députée Valérie Gomez-Bassac soutient la reconnaissance la personnalité juridique des animaux

Bientôt un projet de loi sur le statut de l’animal?
Un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux? C’est l’espoir caressé par Caroline Regad et Cédric Riot, maîtres de conférences. "Nous avons aujourd’hui un droit qui est incohérent. Il considère l’animal comme un être vivant mais qui le soumet au régime des choses. Nous, on souhaite la mise en cohérence du droit. C’est un être vivant, on donne un statut, une personnalité juridique rattachée, je cite, aux “personnes physiques non humaines”. Dans l’ordonnancement juridique français, on propose de l’intégrer", défendent Cédric Riot et Caroline Regad, enseignants chercheurs.

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ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 26 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil de Paris a adopté à l'unanimité le vœu de l'exécutif relatif à la réalisation d'une stèle en hommage aux animaux tués durant les guerres

CONSEIL DE PARIS
SEANCE DES 24, 25, 26 et 27 SEPTEMBRE 2018

VŒU DE L’EXECUTIF

RELATIF A LA REALISATION D’UNE STELE EN HOMMAGE AUX ANIMAUX TUES DURANT LES CONFLITS

Considérant le vœu pour la création d’un monument aux animaux de guerre morts sur le champ de bataille de la Première Guerre mondiale, déposé par Jacques BOUTAULT, David BELLIARD et les élu.e.s du Groupe écologiste de Paris (GEP) ;

Considérant le vœu présenté par Jean-Pierre LECOQ, Marielle de SARNEZ et Alexandre VESPERINI relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20ème siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale ;

ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 23 septembre 2018 - Manifeste

Tribune de 87 députés appelant citoyens, société civile et responsables politiques à se rassembler pour améliorer la condition animale

La politique est l'art de rassembler. C'est aussi savoir renoncer à certains combats - parfois la mort dans l'âme - pour obtenir des accords, créer des majorités, et en gagner d'autres.
La condition animale n'échappera pas à cette méthode : il est impératif que les associations de protection, les citoyens et les députés sensibles à cette cause travaillent ensemble dans le même sens. (...)
Disons-le clairement : des pratiques de maltraitance animale vont persister dans notre pays, telles que le broyage vivant des poussins mâles par an ou la castration des porcelets sans anesthésie…

(extraits de la tribune)
Cette tribune fait suite à l'examen du projet de loi dit «EGalim» : plusieurs des députés signataires étaient absents lors des votes sur les amendements en faveur des animaux. Selon les amendements, des députés signataires ont parfois voté pour, se sont abstenus, voire voté contre l'amélioration de la condition animale.
Il appartient désormais aux signataires de cette tribune de s'engager à hauteur de l'enjeu qu'ils soulèvent pour que les attentes des citoyens en matière d'amélioration de la condition animale soient moins otages de l'influence des lobbies et des blocages gouvernementaux, aspects non abordés dans cette tribune.

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→ Loïc Dombreval→ François-Michel Lambert→ Cédric Villani→ Barbara Pompili→ Matthieu Orphelin→ Nicolas Dupont-Aignan→ Pierre-Yves Bournazel→ Éric Diard→ Paul-André Colombani→ Jean-François Cesarini→ Frédérique Tuffnell→ Carole Bureau-Bonnard→ Sandra Marsaud→ Laëtitia Romeiro Dias→ Élisabeth Toutut-Picard→ Laurent Garcia→ Alice Thourot→ M'jid El Guerrab→ Philippe Michel-Kleisbauer→ Jean-Pierre Pont→ Fabien Gouttefarde→ Jean-Louis Masson (1954)→ Jean-Marc Zulesi→ Christophe Naegelen→ Hugues Renson→ Stéphane Testé→ Aude Luquet→ Meyer Habib→ Luc Carvounas→ Michèle Peyron→ Xavier Paluszkiewicz→ Éric Alauzet→ Fabien Matras→ Annie Chapelier→ Marine Brenier→ Bérangère Abba→ Erwan Balanant→ Corinne Vignon→ Jean-Philippe Ardouin→ Bruno Bilde→ Sarah El Haïry→ Michel Lauzzana→ Jean-Michel Mis→ Nadia Ramassamy→ Laurent Furst→ Christophe Arend→ Fabienne Colboc→ Olivier Damaisin→ Stéphanie Kerbarh→ Éric Straumann→ Émilie Guerel→ Catherine Osson→ Didier Martin→ Bertrand Bouyx→ Alexandra Valetta Ardisson→ Yannick Kerlogot→ Hubert Julien-Laferriere→ Sébastien Nadot→ Jean-Pierre Cubertafon→ Anne-Laurence Petel→ Laurence Vichnievsky→ Sébastien Leclerc→ Samantha Cazebonne→ Olivier Becht→ Yolaine de Courson→ Patricia Gallerneau→ Béatrice Piron→ Béatrice Descamps→ Nicole Trisse→ Michel Castellani→ Philippe Chalumeau→ Michel Herbillon→ Laurence Vanceunebrock-Mialon→ Anissa Khedher→ Yannick Haury→ Josy Poueyto→ Dimitri Houbron→ Bruno Questel→ Laurianne Rossi→ Vincent Ledoux→ Cécile Rilhac
a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Dans la presse

Le député Olivier Falorni veut déposer une proposition de loi pour «donner une personnalité juridique à l’animal»

En 2015, un vote législatif a permis de modifier le code civil. Le code indique désormais que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité et que, sous réserve des lois qui les protègent, ils sont soumis au régime des biens ». Or, on est face à un paradoxe. Le droit français offre une nouvelle catégorie juridique – les êtres vivants – mais il ne met pas en place le régime spécifique qui irait avec. Les animaux restent dans le régime des biens. C’est-à-dire qu’on a une incohérence qui amène à penser que les animaux sont à la fois considérés comme des sujets et comme des objets. C’est paradoxal mais cela peut être résolu par la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux.

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sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 septembre 2018 - Groupe d'études → Europe

7 eurodéputés français sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux

Ces eurodéputés sont membres de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux, un Intergroupe au Parlement européen parrainé par le réseau d'ONG européennes animalistes Eurogroup For Animals.

L'eurodéputé Jean-Paul Denanot a été membre de l'Intergroupe parlementaire pour le bien-être et la protection des animaux jusqu'à sa démission le 10 juin 2018.

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sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 11 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIIe adopte un vœu visant à demandant à la ville de Paris de rendre hommage aux animaux "engagés" dans la Première Guerre Mondiale et créant un panneau sur le chien "Vitrier"

10. Vœu sur les animaux de guerre
Le conseil d’arrondissement s’est prononcé à l’unanimité pour l’adoption d’un vœu demandant à la Ville de Paris de rendre un hommage aux animaux "engagés" pendant la Grande Guerre, et la création d’un panneau Histoire de Paris sur l’épopée du chien Vitrier, retrouvé sur le Boulevard Raspail après un périple de centaines de kilomètres depuis le front.

(extrait du Compte-rendu du conseil municipal du 1à septembre 2018)

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 10 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil municipal de Paris VIe adopte le vœu du maire relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 4 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Vœu du maire de Paris VIe relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des guerres du 20e siècle

Vœu adopté

Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement du lundi 10 septembre 2018

Vœu présenté par Monsieur Jean-Pierre LECOQ, Maire du 6e arrondiseement,
Vice-Président du Conseil départemental de Paris relatif au souhait de création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale. (V062018033)

Le Conseil du 6e arrondissement

Considérant le nombre important d’animaux et notamment de centaines de milliers dechevaux, chiens et oiseaux mobilisés et sacrifiés lors des conflits du 20e siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 août 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

Nicolas Hulot dénonce la présence du lobby de la chasse au sommet de la République comme symptôme d'un problème de démocratie

Oh ça va paraître anecdotique mais pour moi c'était symptomatique et c'est probablement un élément qui a achevé de me convaincre que ça ne fonctionne pas. On avait une réunion sur la chasse, sur la réforme qui peut être une réforme importante pour les chasseurs mais surtout pour la biodiversité. Mais j'ai découvert la présence d'un lobbyiste qui n'était pas invité à cette réunion et c'est symptomatique de la présence des lobbys dans les cercles du pouvoir. Et il faut à un moment ou à un autre poser ce sujet sur la table car c'est un problème de démocratie : qui a le pouvoir? Qui gouverne? C'est un petit détail.
Léa Salamé : Est-ce que vous parlez de Thierry Coste?

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