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Zoo/Cirque : Jean-Marie Sermier agit contre les animaux utilisés pour divertir

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Pourquoi ces notes à Jean-Marie Sermier ?

Prises de position de Jean-Marie Sermier classées par thème :

Prises de position concernant le zoo et le cirque (4 référencées)

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 14 octobre 2016 - Amendement

Amendements N°1, CF29, CF83, 53, 375 visant à diminuer à 5,5% le taux de TVA des parcs zoologiques

Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d’être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit de 5,5 %. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5,5 à 7 %, puis à 10 % au 1er janvier 2014 ; ce qui représente une augmentation considérable de 4,5 points en seulement 3 ans.
Il s’agit d’un amendement de cohérence et d’égalité de traitement fiscal entre différents secteurs d’activité qui peuvent être regroupés dans la catégorie des « spectacles vivants ».

(extrait des Exposés sommaires)

a agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 15 octobre 2015 - Dans la presse → Local

La ville de Dole accueille le cirque Amar qui détient des animaux

SUBLIME est un spectacle où femmes, hommes, animaux et esprits magiques se croisent, se lient et rivalisent, où l’exotisme règne à chaque instant.
(extrait de l'article dusite LeComtois.com)

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