Droit animal

Pictogramme de le droit animal

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités.

Gandhi (1869-1948)

La Suisse (depuis 1992), l’Allemagne (depuis 2002) et le Luxembourg (depuis 2007) incluent la protection animale dans leur constitution. La Belgique compte trois ministres dédiés au «bien-être animal», dissocié du Ministère de l’agriculture et de l’environnement.
71% des Français sont favorables à ce que la cause animale, et notamment la cause des animaux de compagnie, figure dans l’intitulé d’un ministère (IFOP pour Purina, 2016). →Mieux connaître l’opinion publique

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Classement des personnalités politiques sur le droit animal

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Pour les animaux

358 personnalités

Député (999)

Anne Genetet

Photo de Anne Genetet

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (10)

Grégory Besson-Moreau

Photo de Grégory Besson-Moreau

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (37)

Sabine Thillaye

Photo de Sabine Thillaye

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (59)

Jennifer De Temmerman

Photo de Jennifer De Temmerman

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (13)

Alexandra Louis

Photo de Alexandra Louis

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (51)

Éric Girardin

Photo de Éric Girardin

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (83)

Sereine Mauborgne

Photo de Sereine Mauborgne

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (50)

Sonia Krimi

Photo de Sonia Krimi

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (85)

Stéphane Buchou

Photo de Stéphane Buchou

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (95)

Dominique Da Silva

Photo de Dominique Da Silva

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (60)

Agnès Thill

Photo de Agnès Thill

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (94)

Luc Carvounas

Photo de Luc Carvounas

PS

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (59)

Dimitri Houbron

Photo de Dimitri Houbron

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (47)

Michel Lauzzana

Photo de Michel Lauzzana

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (999)

Meyer Habib

Photo de Meyer Habib

UDI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (26)

Alice Thourot

Photo de Alice Thourot

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (17)

Frédérique Tuffnell

Photo de Frédérique Tuffnell

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Député (14)

Bertrand Bouyx

Photo de Bertrand Bouyx

LREM

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Maire (59)

François-Xavier Villain

Photo de François-Xavier Villain

UDI

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20

Sylvie Andrieux

Photo de Sylvie Andrieux

DVG

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Maire (54)

Jacques Lamblin

Photo de Jacques Lamblin

LR

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Maire (68)

Jean-Louis Christ

Photo de Jean-Louis Christ

LR

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20

Éric Elkouby

Photo de Éric Elkouby

PS

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
Maire (59)

Dominique Baert

Photo de Dominique Baert

PS

agit pour les animaux sur le thème du droit animal
17/20
 

Contre les animaux

383 personnalités

Député (987)

Nicole Sanquer

Photo de Nicole Sanquer

TH

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Député (88)

Jean-Jacques Gaultier

Photo de Jean-Jacques Gaultier

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Gouvernement

Franck Riester

Photo de Franck Riester

Agir

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Pdt département (21)

François Sauvadet

Photo de François Sauvadet

UDI

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Eurodéputé

Guillaume Balas

Photo de Guillaume Balas

Génération-s

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (10)

François Baroin

Photo de François Baroin

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Sénateur (21)

François Patriat

Photo de François Patriat

LREM

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Eurodéputé

Jean-Marie Cavada

Photo de Jean-Marie Cavada

GC

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20

Marie-Jo Zimmermann

Photo de Marie-Jo Zimmermann

DLF

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Pdt région

Xavier Bertrand

Photo de Xavier Bertrand

DVD

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (69)

Gérard Collomb

Photo de Gérard Collomb

LREM

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20

Guy Harlé d'Ophove

Photo de Guy Harlé d'Ophove

DVD

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20

Gérard Bailly

Photo de Gérard Bailly

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Député (78)

Michel Vialay

Photo de Michel Vialay

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (47)

Jean-Louis Costes

Photo de Jean-Louis Costes

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Gouvernement
Premier ministre

Édouard Philippe

Photo de Édouard Philippe

DVD

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Député (60)

Olivier Dassault

Photo de Olivier Dassault

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Député (22)

Marc Le Fur

Photo de Marc Le Fur

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Député (65)

Jeanine Dubié

Photo de Jeanine Dubié

MR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (83)

David Rachline

Photo de David Rachline

RN

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20

Jean-Pierre Le Roch

Photo de Jean-Pierre Le Roch

PS

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (60)

Alain Vasselle

Photo de Alain Vasselle

LR

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20

Dominique Orliac

Photo de Dominique Orliac

MR-PRG

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
Maire (30)

Fabrice Verdier

Photo de Fabrice Verdier

PS

agit contre les animaux sur le thème du droit animal
2/20
 
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Dernières prises de position politiques concernant le droit animal

585 prises de position

ont agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 15 novembre 2018 - Amendement

Amendements CL355, n°832 et 1195 visant à créer un stage de sensibilisation au respect des animaux pour renforcer la réponse pénale contre la maltraitance des animaux

Il existe pourtant de plus en plus de peines dites éducatives, ce qui est le cas des stages spécifiques à certaines infractions : stages de citoyenneté, de responsabilité parentale, de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes, ou encore les stages de sensibilisation à la lutte contre l’achat d’actes sexuels, à la sécurité routière et enfin aux dangers de l’usage de produits stupéfiants.
L’intérêt des stages est de limiter de manière significative les risques de réitération des infractions concernées, en apportant une réponse pédagogique à leur auteur, important apport des prises en charge collectives, que ce soit au niveau des condamnations pénales ou en tant que mesure alternative aux poursuites.

(extrait des exposés sommaires)
Les amendements ont été rejetés en séance plénière.

ont agi pour les animaux

sur les thèmes :

Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

Pictogramme Élevage Élevage

le 15 novembre 2018 - Amendement

Amendements n°1283, 1284, 1285 et 1286 visant à étendre la procédure de l’amende forfaitaire à des contraventions sanctionnant des atteintes aux animaux

Les amendements 1283, 1284 et 1285 ont été retirés. L'amendement 1286 a été adopté.
aujourd’hui ces infractions sont trop peu suivies d’effets, laissant place à un sentiment d’impunité. Cette impunité est due à deux raisons principales. D’une part, les forces de l’ordre n’ont pas toujours les outils législatifs nécessaires et les associations ne peuvent se porter partie civile sur ces dispositions du Code rural et de la pêche maritime. D’autre part, les tribunaux correctionnels sont physiquement incapables de juger toutes les contraventions légalement constatées. Sur le fondement du Code rural et de la pêche maritime, uniquement 486 condamnations ont été prononcées en 2015, et 461 en 2016. (...) le régime de l’amende forfaitaire est en effet beaucoup plus rapide et moins contraignant dans sa procédure que la saisine du tribunal correctionnel permettant ainsi de sanctionner efficacement la non-application de la réglementation. La forfaitisation serait par ailleurs facilitée, dans la mesure où les agents de la Direction départementale de la protection des populations (DDPP) sont habilités à dresser des contraventions.
(extrait des exposés des motifs)

ont agi pour les animaux

sur les thèmes :

Animaux de compagnie

Chasse

Droit animal

Élevage

Zoo / Cirque

le 8 novembre 2018 - Communication officielle → Prise de position marquante → Local

Mission Animaux de la ville de Paris : amendements du Groupe Écologiste de Paris

Mettre en place une commission animale permanente à la Ville de Paris composée d’élu.e.s des différents groupes politiques et pouvant régulièrement auditionner l’ensemble des acteurs en lien avec la question animale
Ajouter une clause bien-être animal dans les marchés publics, concessions et autorisations administratives de la ville de Paris
Créer un nouveau métier au sein de la Ville : animalier
Travailler avec les services et les associations concernées à l’aménagement et la mise en place de dispositifs permettant aux personnes en situation d’errance de se rendre dans les structures d’hébergement d’urgence avec leurs chiens
Aménager 35 espaces canins sur l’ensemble de la ville de Paris, répartis équitablement sur le territoire pour que chaque maître ou maîtresse puisse avoir un parc canin à moins de 500 mètres de chez lui/elle (8-10 min à pieds) en lien avec les mairies d’arrondissement
Réaliser des campagnes régulières de recensement accompagnées par la médiatisation de campagne de stérilisation des chats errants en veillant à la mise en valeur des associations qui apportent ces soins
Autoriser par conventionnement 10 abris pour chats errants après présentation des abris déjà existants dans la Ville et une d’une cartographie des lieux potentiels en collaboration avec les associations concernées et les mairies d’arrondissement
Veiller à la mise en place systématique de nichoirs à moineaux et d’hôtels à insectes dans les programmes d’aménagement, de réaménagement de bâtiments ou d’espaces publics
Favoriser dès que cela est possible la présence d’animaux dits « communs » dans la ville afin de banaliser leur contact auprès des petit.e.s Parisien.ne.s comme des plus grand.e.s.
Construction et gestion de pigeonniers dans le cadre de chantiers jeunes
Relancer tous les piegonniers déjà existants dans la ville et en construire de nouveaux dont un à la Ferme de Paris
Poursuivre le dialogue engagé avec les circassien.ne.s pour accompagner leur reconversion sociale et économique pour des spectacles sans animaux sauvages, dans un délai raisonnable à déterminer avec ces derniers de deux ans
Ne plus autoriser dans la ville de Paris aucun spectacle fixe ou itinérant présentant des animaux sauvages, dans un délai de deux ans
Organiser un partenariat avec le concours des associations pour que les animaleries ne présentent que des animaux issus de refuges
(extraits des préconisations portées par les amendements)
L'ensemble des amendements ont été retirés au profit d’un vœu de l’exécutif concernant les animaleries

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a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 30 octobre 2018 - Question parlementaire

La députée Claire O'Petit demande où en est et que fait le Centre national de référence pour le bien-être animal (CNR) créé en 2017

Mme Claire O'Petit attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le Centre national de référence pour le bien-être animal (CNR) créé en 2017. Sur le site internet du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, il est indiqué qu' « une feuille de route détaillant les diverses actions à mener sera établie ». Elle souhaite donc connaître la teneur de cette feuille de route, ou à défaut la date de sa communication, ainsi que la composition de ce CNR et de son comité consultatif.

Question N° 13679 de Mme Claire O'Petit (La République en Marche - Eure )

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 25 octobre 2018 - Dans la presse → Local

La mairie de Montargis a mis en place un service de protection animale

Cas de maltraitances, animaux errants, abandons sur la voie publique... Pour les mairies, gérer ce type de problèmes est souvent un casse-tête.
À Montargis, l'adjointe aux affaires sociales, Vivianne Jehannet, a voulu qu'un agent soit chargé de ces affaires, en collaboration avec la police municipale.
Depuis 2 ans, Nathalie travaille au sein du service "Citoyenneté vivre ensemble". C'est elle qui prend les choses en mains lorsque des administrés appellent pour signaler des animaux en danger, notamment.

(extrait de l'article de Pascale Auditeau, La République du Centre)

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Pictogramme Droit animal Droit animal

Pictogramme Élevage Élevage

le 22 octobre 2018 - Amendement → Europe

Amendement visant à à rejeter tout accord bilatéral de libre-échange avec des pays dont les normes de bien-être animal sont inférieures à celles de l’UE

5 bis. invite la Commission à rejeter tout accord bilatéral de libre-échange avec des pays dont les normes sont inférieures à celles de l’Union en matière de bien-être animal.
(amendement 13)

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Pictogramme Animaux de compagnie Animaux de compagnie

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 19 octobre 2018 - Loi

Proposition de loi sénatoriale n°64 visant à permettre aux officiers de police judiciaire de retirer un animal maltraité

l'expérience montre que c'est [aux officiers et agents de police judiciaire] que les particuliers ou associations de protection font appel dans les cas de maltraitance d'animaux domestiques et en particulier d'animaux de compagnie.
Par conséquent, il convient de les autoriser à retirer l'animal maltraité à titre conservatoire et à demander au procureur territorialement compétent, ou au juge d'instruction éventuellement saisi, de prendre une ordonnance de placement.

(extrait de l'exposé des motifs)

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 4 octobre 2018 - Dans la presse → Local

La ville de Yerres inaugure une plaque commémorant le rôle important joué par les animaux dans l’effort de guerre

à Yerres, une commune très attentive aux animaux, 70 personnes, dont les policiers municipaux des brigades équestre et canine de la ville, étaient présentes ce jeudi soir dans le parc de la Grange au Bois pour une cérémonie inhabituelle.
Une plaque en mémoire des animaux morts pour la France durant les conflits de l’Histoire a été dévoilée ce jeudi dans le parc de la Grange au bois. « Il me semblait important de rendre un hommage officiel, en particulier l’année du centenaire, souligne Olivier Clodong, le maire (DVD). Important car les animaux ont joué un rôle primordial, des millions sont morts durant le conflit. Sans eux, la guerre n’aurait peut-être pas été la même.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 28 septembre 2018 - Dans la presse → Prise de position marquante

La députée Valérie Gomez-Bassac soutient la reconnaissance la personnalité juridique des animaux

Bientôt un projet de loi sur le statut de l’animal?
Un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux? C’est l’espoir caressé par Caroline Regad et Cédric Riot, maîtres de conférences. "Nous avons aujourd’hui un droit qui est incohérent. Il considère l’animal comme un être vivant mais qui le soumet au régime des choses. Nous, on souhaite la mise en cohérence du droit. C’est un être vivant, on donne un statut, une personnalité juridique rattachée, je cite, aux “personnes physiques non humaines”. Dans l’ordonnancement juridique français, on propose de l’intégrer", défendent Cédric Riot et Caroline Regad, enseignants chercheurs.

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 26 septembre 2018 - Communication officielle → Local

Le Conseil de Paris a adopté à l'unanimité le vœu de l'exécutif relatif à la réalisation d'une stèle en hommage aux animaux tués durant les guerres

CONSEIL DE PARIS
SEANCE DES 24, 25, 26 et 27 SEPTEMBRE 2018

VŒU DE L’EXECUTIF

RELATIF A LA REALISATION D’UNE STELE EN HOMMAGE AUX ANIMAUX TUES DURANT LES CONFLITS

Considérant le vœu pour la création d’un monument aux animaux de guerre morts sur le champ de bataille de la Première Guerre mondiale, déposé par Jacques BOUTAULT, David BELLIARD et les élu.e.s du Groupe écologiste de Paris (GEP) ;

Considérant le vœu présenté par Jean-Pierre LECOQ, Marielle de SARNEZ et Alexandre VESPERINI relatif à la création d’un monument ou d’une stèle faisant mémoire des animaux tués au cours des conflits du 20ème siècle et notamment de la Première Guerre Mondiale ;