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Roland Courteau penche contre les animaux

8.1/20
Sénateur - Aude
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Pourquoi ces notes à Roland Courteau ?

Prises de position de Roland Courteau classées par thème :

Dernières prises de position de Roland Courteau (28 référencées)

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Chasse Chasse

le 7 juillet 2015 - Amendement → Prise de position marquante

Amendements COM-4, COM-25, COM-100, COM-232 et COM-284 visant à empêcher l'abolition de la chasse à la glu

L'article 68 quinquies envisage de supprimer la chasse à la glu. Cette pratique consiste à capturer des oiseaux pour s'en servir d'appelants pour la chasse à tir.
(extrait de l'Objet des amendements identiques COM-232 et COM-284)

Article 68 quinquies (nouveau)

Supprimer cet article.

(extrait des amendements identiques COM-4, COM-25, COM-100, COM-232 et COM-284)
Amendements adoptés en Commission.

ont agi contre les animaux

sur le thème :

Pictogramme Chasse Chasse

le 7 juillet 2015 - Amendement

Amendements COM-24, COM-231 et COM-283 visant à défendre le déterrage des blaireaux

L'article 68 quater nouveau envisage clairement une extension aux mammifères des principes de la directive « Oiseaux » pour les espèces qui ne seraient pas soumises à plan de chasse ou qui n'entreraient pas dans la catégorie des nuisibles. (...) L'espèce et le mode de chasse implicitement visés sont le blaireau et la vénerie sous terre avec ses périodes de chasse
(extrait de l'Objet des amendements identiques COM-231 et COM-283)

ARTICLE 68 QUATER (NOUVEAU)

Supprimer cet article.

(extrait des amendements identiques COM-24, COM-231 et COM-283)
Amendements adoptés en Commission.

a agi pour les animaux

sur le thème :

Pictogramme Élevage Élevage

le 25 décembre 2014 - Question parlementaire

Roland Courteau demande que les associations participent aux travaux sur le "bien-être animal"

Suite à une récente enquête de l'association L214 sur les conditions d'élevage des poules pondeuses et le sort réservé aux poussins mâles, la direction générale de l'alimentation (DGAL) a déclaré vouloir mettre à plat les normes relatives au bien-être animal.
Il est prévu que cette réflexion soit menée en collaboration avec les éleveurs. Or il serait judicieux que les associations œuvrant pour le bien-être animal soient également associées à ce travail.
extraits de la question parlementaire (réponse du gouvernement)

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Pictogramme Chasse Chasse

le 16 octobre 2014 - Question parlementaire

Roland Courteau suggère de continuer à diminuer la protection des loups

soutenir cette profession face à ce prédateur dont l'abattage est strictement encadré, même s'il convient de noter les dernières évolutions fixées par la loi
extrait de la question

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a penché pour les animaux

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Pictogramme Droit animal Droit animal

le 31 juillet 2014 - Question parlementaire

Roland Courteau souhaite des mesures juridiques concernant le statut des animaux

Positif mais manque de clareté

C'est pourquoi il lui demande quelle sera la mesure juridique prise à l'avenir par le Gouvernement concernant le statut animal.
(extrait de la question)
(réponse du ministre)

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Pictogramme Zoo / Cirque Zoo / Cirque

le 21 novembre 2013 - Amendement

Amendements 37, 64, 175, 254, 283, 481 et 503 visant à diminuer le taux de TVA des parcs zoologiques

Le présent amendement a pour objet de limiter la hausse de TVA dans le secteur des parcs zoologiques.
Les parcs zoologiques, qui jouent pourtant un rôle fondamental dans la préservation de la biodiversité et dans la vie culturelle des territoires, ont déjà eu à subir il y a deux ans une hausse de 1,5 points de TVA il y a deux ans. La hausse prochaine de 3 points prévue au 1er janvier risque ainsi de remettre en cause le modèle économique de ces parcs et donc de mettre en péril l'intégralité de ce secteur.

(extrait des Exposés des motifs)

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Pictogramme Chasse Chasse

Pictogramme Droit animal Droit animal

le 7 octobre 2013 - Loi → Prise de position marquante

Proposition de loi sénatoriale N° 42 visant à reconnaître la sensibilité des animaux sauvages dans le Code de l'environnement

L'animal sauvage est ainsi doté d'un statut « res nullius ». Leur protection est ainsi mise à mal et ils peuvent être blessés, capturés, maltraités ou mis à mort en toute impunité. C'est pour cela qu'il est indispensable que la nature d'être sensible soit reconnue à l'animal sauvage.
extraits de l'Exposé des motifs
Proposition de loi identique à la Proposition de loi N° 670 du 24 juin 2011

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Pictogramme Mer & pisciculture Mer & pisciculture

le 8 août 2013 - Question parlementaire

Roland Courteau s'inquiète du déclin rapide des populations de dauphins communs en mer Méditerranée

Il lui demande de bien vouloir lui faire connaître son sentiment sur cette question et les initiatives qu'il compte prendre, notamment sur le plan international, face à une telle situation.
extrait de la question

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